Mentions légales

 

Conditions d’utilisation:

 

www.vb2s.com

Editeur : Virtual Business Solutions and Systems

Société à Responsabilités Limitées au capital de 107 580 €
2 Avenue Jean-Baptiste Lebas
59100 Roubaix
RCS Roubaix B 452 773 914

 

VB2S concède le droit de consulter, copier, reproduire et distribuer des exemplaires des documents contenus dans le site aux conditions suivantes :
• Les documents sont utilisés à des fins d'information seulement
• Les documents sont utilisés à des fins non commerciales
• Les mentions des droits d'auteurs VB2S sont visibles sur chaque exemplaire lors de l'usage de ces documents

Informations

 

Les informations figurant sur le présent site Internet correspondent à la définition des offres à la date de mise à jour du site, et sont susceptibles d'évoluer, à tout moment. Pour connaître les plus récentes évolutions, veuillez prendre contact avec le service commercial de VB2S.
Malgré toute l’attention portée à la qualité du site, il est possible que des informations fournies sur ce site puissent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs de typographie.

Droit de propriété intellectuelle

 

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Virtual Business Solutions and Systems est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Virtual Business Solutions and Systems. La dénomination VB2S, le logo VB2S, le nom des logiciels ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par Virtual Business Solutions and Systems.
Toute utilisation, reproduction et/ou modification qui en serait faite sans l'accord écrit et préalable de VB2S serait susceptible d'en constituer la contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, dessins, photographies, images, captures d’écran, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documents représentés sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Virtual Business Solutions and Systems ou de tiers ayant autorisé limitativement Virtual Business Solutions and Systems à les utiliser.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de VB2S est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

Responsabilités

 

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi "Informatique et libertés", dont la violation est sanctionnée pénalement.
En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Virtual Business Solutions and Systems.

La société Virtual Business solutions and Systems ne peut être tenue pour responsable d'éventuels dommages directs ou indirects survenant lors de l'accès au site. Ceci comprend les dommages causés par des virus susceptibles de contaminer votre configuration informatique.